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L’analyse technico-économique dans le cadre des dérogations IED | Ineris
Source: ineris.fr
Article summary:
1. Les dérogations IED permettent aux exploitants de ne pas atteindre les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) s'ils sont techniquement inatteignables ou si leur coût est disproportionné par rapport aux bénéfices environnementaux.
2. Pour obtenir une dérogation, un dossier doit être présenté avec une analyse technico-économique des coûts de mise en œuvre des MTD et des réductions d'émissions atteignables.
3. Les coûts de référence sont utilisés pour évaluer les coûts acceptables d'une réduction des émissions et sont généralement exprimés en €/tonne de polluant. Ils peuvent être basés sur la méthodologie des coûts marginaux d'abattement ou des coûts marginaux de dommages. Actuellement, on dispose principalement de coûts de référence pour la pollution atmosphérique, ce qui représente une limite au traitement concret des dérogations IED pour la pollution de l'eau et des sols.
Article analysis:
L'article traite de l'analyse technico-économique dans le cadre des dérogations IED, qui permettent aux exploitants de ne pas atteindre les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) s'ils sont techniquement inatteignables ou si leur atteinte entraînerait une hausse des coûts disproportionnée par rapport aux bénéfices environnementaux. L'article explique que pour obtenir une dérogation, un dossier doit être présenté, comprenant notamment une analyse technico-économique des coûts de mise en œuvre des MTD et des réductions d'émissions atteignables.
Cependant, l'article présente certains biais potentiels. Tout d'abord, il se concentre principalement sur la pollution atmosphérique et ne traite pas suffisamment de la pollution de l'eau et des sols, qui sont également couverts par la directive sur les émissions industrielles (IED). De plus, il n'y a pas suffisamment de données disponibles pour évaluer les coûts de référence pour ces types de pollution.
En outre, l'article ne fournit pas suffisamment d'informations sur la méthodologie utilisée pour calculer les coûts marginaux de dommages. Il est important de comprendre comment ces coûts sont calculés afin d'évaluer leur pertinence dans le processus décisionnel.
Enfin, l'article ne présente pas suffisamment les arguments contre l'utilisation des dérogations IED. Bien que cela puisse être un outil utile pour certains exploitants, cela peut également avoir un impact négatif sur l'environnement et la santé publique si les niveaux d'émission ne sont pas suffisamment contrôlés. Il est important de considérer les deux côtés de la question pour une évaluation complète.
En conclusion, bien que l'article fournisse des informations utiles sur l'analyse technico-économique dans le cadre des dérogations IED, il présente certains biais potentiels et ne fournit pas suffisamment d'informations pour une évaluation complète. Il est important de considérer les arguments contre l'utilisation des dérogations IED et de comprendre la méthodologie utilisée pour calculer les coûts marginaux de dommages.
Topics for further research:
Comment la directive sur les émissions industrielles (IED) couvre-t-elle la pollution de l'eau et des sols ?
Quelles sont les données disponibles pour évaluer les coûts de référence pour la pollution de l'eau et des sols ?
Quelle est la méthodologie utilisée pour calculer les coûts marginaux de dommages dans le cadre des dérogations IED ?
Comment les coûts marginaux de dommages sont-ils utilisés dans le processus décisionnel pour les dérogations IED ?
Quels sont les arguments contre l'utilisation des dérogations IED ?
Quels sont les impacts potentiels sur l'environnement et la santé publique si les niveaux d'émission ne sont pas suffisamment contrôlés dans le cadre des dérogations IED ?